Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANTINE
GARDET & CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3980641
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
BYZANTINE de GARDET & CIE

Présentation de la marque BYZANTINE

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARDET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYZANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARDET & CIE domicilié(e) Rue Georges Legros, Anciennement Grande Rue - 51500 - CHIGNY-LES-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BYZANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANTINE est expirée depuis le 6 février 2023.

GARDET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GARDET , COMTESSE DE GRAMONT , CHEVALIER FABRE , CAPCRISTO , GEORGES GARDET , (Marque figurative) , GARDET , REUTHER , CH. GARDET & CO , BOUCHERON PERE & FILS


GARDET & CIE, Société par actions simplifiée - Rue Georges Legros, Anciennement Grande Rue - 51500 - CHIGNY-LES-ROSES - France - SIREN 335480885


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.